Impact de l’apnée du sommeil sur le permis de conduire

L’apnée du sommeil est une maladie qui peut gravement perturber la qualité du sommeil et s’accompagne souvent d’une somnolence diurne anormale. Cette situation peut entraîner des conséquences potentiellement dangereuses dans la vie quotidienne, notamment lors de la conduite automobile. C’est pourquoi l’apnée du sommeil a été intégrée dans la réglementation relative au permis de conduire. Vous découvrirez dans cet article ce que cela implique précisément.

Un sommeil nocturne perturbé sans qu’on s’en rende compte

L’apnée du sommeil est un trouble du sommeil dans lequel la respiration s’arrête à plusieurs reprises pendant le sommeil. Ces interruptions, appelées apnées, peuvent durer de quelques secondes à plusieurs minutes et surviennent souvent plusieurs fois par heure. Cela entraîne un sommeil fragmenté et non réparateur, avec pour conséquence une somnolence excessive pendant la journée.

Danger sur la route

De nombreuses personnes souffrant d’apnée du sommeil ne sont pas conscientes de ces interruptions, mais présentent des symptômes pendant la journée, notamment des endormissements involontaires dans des situations calmes. Une somnolence excessive peut entraîner des situations dangereuses, comme s’endormir au travail, en classe ou, pire encore, au volant d’un véhicule. Dans ce dernier cas, la personne concernée met en danger non seulement sa propre sécurité, mais aussi celle des autres usagers de la route. « Pour les personnes qui conduisent chaque jour dans le cadre des trajets domicile-travail, mais certainement aussi pour les chauffeurs professionnels qui passent de nombreuses heures par jour sur la route, cela représente un risque majeur », explique le Prof. Dr Pevernagie, pneumologue et spécialiste du sommeil à l’AZ Delta.

Intégrée à la réglementation du permis de conduire

En raison du risque d’accidents causés par la somnolence au volant, l’apnée obstructive du sommeil a été intégrée à la réglementation du permis de conduire. Peut-on conduire une voiture lorsqu’on a reçu un diagnostic d’apnée du sommeil ? « C’est une question très importante et la réponse doit être nuancée. » Le Prof. Dr Pevernagie poursuit : « La législation prévoit que les personnes souffrant d’apnée du sommeil sont considérées comme inaptes à la conduite lorsque deux conditions sont réunies : présenter une apnée du sommeil avec un index de plus de 15 arrêts respiratoires par heure et être somnolent au volant. »

« La loi ne dit pas que vous êtes inapte à la conduite du seul fait que vous présentez plus de 15 arrêts respiratoires par heure. La somnolence est une condition essentielle. La réglementation doit être interprétée strictement », précise le Prof. Dr Pevernagie.

Inapte à la conduite pendant 1 mois

Cela signifie-t-il que les patients perdent définitivement leur permis de conduire ? Absolument pas, souligne le Prof. Dr Dirk Pevernagie : « Pour récupérer son permis de conduire, le patient doit d’abord être traité pendant un mois. Après un mois, les résultats sont évalués. En cas de succès, à savoir un contrôle suffisant des arrêts respiratoires et la disparition de la somnolence, le conducteur peut récupérer son permis. Dans certains cas, comme par exemple pour les chauffeurs professionnels, une incapacité de travail temporaire peut être nécessaire. »

Responsabilité collective

En ce qui concerne le risque qu’un patient souffrant d’apnée du sommeil représente sur la route, le Prof. Dr Pevernagie estime qu’il s’agit d’une responsabilité partagée entre le patient et le médecin. « Il est essentiel que les patients soient conscients de leur état et des risques liés à une apnée du sommeil non traitée. Si un patient insuffisamment traité provoque un accident, il peut être tenu civilement responsable, ce qui peut également avoir des conséquences sur la couverture d’assurance. Mais en tant que médecins, nous avons aussi le devoir d’informer clairement les patients et de leur déconseiller fortement de conduire un véhicule pendant le premier mois suivant le début du traitement. »

Si vous constatez chez vous une somnolence anormale pendant la journée et que vous ronflez également, c’est certainement une raison de vous faire examiner.